Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBILITY
AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique) 100, Regent Street, LONDRES W. (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1301423
Date de dépôt :
06/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1995

Présentation de la marque NOBILITY

Déposée le 6 mars 1985 par AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique) 100 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique) 100, Regent Street, LONDRES W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque NOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBILITY est expirée depuis le 6 mars 1995.

AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique) 100 a également déposé les autres marques suivantes : TRAVELORD , KENNETH DURWARD , AQUA 5 , BALMACAAN , A , A , AQUALENE , BALMACAAN , AQUA FIVE , (Marque figurative)


AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique) 100, Regent Street, LONDRES W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Inscription le 18 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586851 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18

Vêtements imperméables.